ACCÈS AU SITE
www.artothequelimousin.com

INFORMATIONS ÉDITEUR
ARTOTHEQUE DU LIMOUSIN
27, bd de la Corderie - 87000 Limoges cedex
t : 05 55 45 18 20
m : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

RESPONSABLES DE LA PUBLICATION
Jean Moyen, président.
Catherine TEXIER, directrice.

CONCEPTION ET DÉVELOPPEMENT
Moshi.Moshi (www.moshimoshi.fr)
CMC Information (www.cmcinformatique.fr)

PROVIDER
Nom de domaine et hébergement : OVH

INFORMATIONS UTILISATEURS DU SITE
L’utilisateur du site internet www.artothequelimousin.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL - www.cnil.fr) déclaration en cours. Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Interdiction est faîte de l'utilisation des images, textes, logo, marque, de l'emploi de liens hypertextes, de reprise de l'iconographie à tous sites, hébergeurs, blogs, diffusant des contenus pornographiques, xénophobes et discrimimatoires.

PROPRIÉTÉ
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, son, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web www.artothequelimousin.com sont de l’utilisation exclusive de L'ARTOTHEQUE DU LIMOUSIN. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de L'ARTOTHEQUE DU LIMOUSIN, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de L'ARTOTHEQUE DU LIMOUSIN. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de L'ARTOTHEQUE DU LIMOUSIN. Pour cela merci d’adresser un mail à  Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.  Les éléments de communication et d’identité visuelle, tels que logos, images, slogans, etc. figurant sur le site sont réservés à l’usage de L'ARTOTHEQUE DU LIMOUSIN. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments est soumis à autorisation expresse de l’association L'ARTOTHEQUE DU LIMOUSIN est donc prohibée. Vous pouvez nous contacter pour formuler ce type de demande à l’adresse  Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .

DONNÉES PERSONNELLES
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du portail Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL - www.cnil.fr) déclaration en cours. L’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 27 de la loi de 1978 susvisée : qu’il dispose en outre d’un droit d’accès et de rectification portant sur ses données. Que les questions précédées d’un (*) ont un caractère obligatoire. Ce droit d’accès et de rectification peut être exercé • par courrier électronique à l’adresse suivante :  Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.  ou par courrier postal adressé à : ARTOTHEQUE DU LIMOUSIN 27, bd de la Corderie - 87000 Limoges cedex. En cas de rectification, nous vous adresserons, sur simple demande, une copie des informations telles que rectifiées. Les informations personnelles vous concernant et collectées dans le cadre du présent site sont destinées aux services d’autres sociétés chargées par nos soins de répondre à vos demandes. Les adresses IP sont destinées à un usage purement technique et aux statistiques de consultation. Les courriers et documents reçus ou envoyés par le biais de la messagerie électronique sont conservés pendant une durée de un an et sont ensuite sauvegardés. Les informations personnelles que vous nous communiquez sont conservées pendant une durée d’un an puis archivées. Nous mesurons le nombres de pages vues, le nombre de visites, ainsi que la provenance et l'activité des visiteurs de notre site. Ces données, non nominatives, nous sont fournies pas Google AnalyticsTM.

CONTENU DU SITE
L’ARTOTHEQUE DU LIMOUSIN met à disposition des utilisateurs du site web www.artothequelimousin.com des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelle omissions, erreur ou correction, en adressant un mél au webmestre du site à l’adresse : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.